Après deux ans et demi de travaux, la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l’Eglise, installée depuis le 8 février 2019, remettra le mardi 5 octobre 2021 à 9 heures son rapport à ses mandants, Monseigneur Eric de Moulins-Beaufort, président de la Conférence des évêques de France, et Sœur Véronique Margron, présidente de la Conférence des religieux et religieuses de France.
Le rapport de la commission sera présenté par son président, Jean-Marc Sauvé, lors d’une réunion qui, ne pouvant être ouverte qu’à un nombre limité de personnes, sera retransmise très largement en direct sur plusieurs plateformes :
- sur la chaîne KTO;
- sur la chaîne Youtube de KTO : https://www.youtube.com/channel/UCg0L6cPMNLv1gjsyzYqMG7g;
- sur le groupe Facebook de la CIASE : https://www.facebook.com/groups/664092344084349/.
A l’issue de cette réunion seront mis en ligne le rapport de la commission ainsi que ses annexes dans leur totalité, sur le site web de la CIASE : www.ciase.fr, dans un onglet qui leur sera dédié.
Libérer la parole, écouter les victimes (mineurs et personnes vulnérables), recueillir les témoignages est au cœur des missions de la commission.
La commission doit examiner les suites qui ont été réservées aux abus sexuels depuis 1950, en tenant compte du contexte des époques concernées.
La commission évaluera la pertinence et l’efficacité des dispositions prises par l’Église catholique depuis le début des années 2000.
La commission fera les propositions les plus aptes à reconnaître la souffrance des victimes, corriger les manquements constatés et empêcher la répétition de ces drames.
La Commission indépendante sur les abus sexuels dans l’Église reçoit les témoignages dans le respect des articles 434-3 et 434-1 du Code pénal qui lui font obligation d’informer les autorités judiciaires de toutes les agressions ou atteintes sexuelles infligées à un mineur dont elle a connaissance, ainsi que de tout viol commis sur un majeur dont l’auteur serait susceptible de commettre de nouveaux viols qui pourraient être empêchés.